Normes publiques
Enquête publique
RéférenceTitreDate de publicationLégislationDate d'effetService publicPDFShop
NBN B 15-001:2024Béton - Spécification, performances, production et conformité - Complément national à la NBN EN 206:2013+A2:202123/01/202411 JUILLET 2024. - Arrêté royal relatif à la répartition des déchets radioactifs et du combustible nucléaire usé, aux unités et...SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
NBN B 12-109:2020Ciments - Ciments à teneur limitée en alcalis15/12/202011 JUILLET 2024. - Arrêté royal relatif à la répartition des déchets radioactifs et du combustible nucléaire usé, aux unités et...SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
NBN C 61-112-1:2017Prises de courant pour usages domestiques et analogues - Partie 1 : Règles générales22/06/20173 OCTOBRE 2024. - Arrêté royal modifiant le chapitre 7.1. du Livre 1 et certaines parties des Livres 1, 2 et 3, introduits par ...SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
NBN B 12-108:2015Ciments - Ciments à haute résistance aux sulfates06/03/201511 JUILLET 2024. - Arrêté royal relatif à la répartition des déchets radioactifs et du combustible nucléaire usé, aux unités et...SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
NBN B 21-600:2009Règles communes pour les produits préfabriqués en béton - Complément national à la NBN EN 13369:2004+A1:2006+AC:200601/07/200911 JUILLET 2024. - Arrêté royal relatif à la répartition des déchets radioactifs et du combustible nucléaire usé, aux unités et...SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
NBN B 15-250:1991Analyse chimique des mortiers et bétons durcis09/07/199111 JUILLET 2024. - Arrêté royal relatif à la répartition des déchets radioactifs et du combustible nucléaire usé, aux unités et...SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
NBN B 15-231:1987Essais des bétons - Gélivité15/10/198711 JUILLET 2024. - Arrêté royal relatif à la répartition des déchets radioactifs et du combustible nucléaire usé, aux unités et...SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
NBN S 21-202/A1:1984Protection contre l'incendie dans les bâtiments - Bâtiments élevés et bâtiments moyens - Conditions générales (avec erratum)26/01/198526 AVRIL 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les normes spécifiques en matière de protection contre l'incendie auxque...GOUVERNEMENT FLAMAND
NBN B 14-217:1983Essais des mortiers - Retrait et gonflement06/04/198411 JUILLET 2024. - Arrêté royal relatif à la répartition des déchets radioactifs et du combustible nucléaire usé, aux unités et...SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
NBN S 21-201:1980Protection contre l'incendie dans les bâtiments - Terminologie10/01/198126 AVRIL 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les normes spécifiques en matière de protection contre l'incendie auxque...GOUVERNEMENT FLAMAND
NBN S 21-203:1980Protection contre l'incendie dans les bâtiments - Réaction au feu des matériaux - Bâtiments élevés et bâtiments moyens10/01/198126 AVRIL 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les normes spécifiques en matière de protection contre l'incendie auxque...GOUVERNEMENT FLAMAND
NBN S 21-202:1980Protection contre l'incendie dans les bâtiments - Bâtiments élevés et bâtiments moyens - Conditions générales (avec erratum)01/04/198026 AVRIL 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les normes spécifiques en matière de protection contre l'incendie auxque...GOUVERNEMENT FLAMAND
NBN B 05-203:1977Essais des matériaux de construction - Gélivité - Cycles de gel dégel05/04/197911 JUILLET 2024. - Arrêté royal relatif à la répartition des déchets radioactifs et du combustible nucléaire usé, aux unités et...SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
NBN B 15-216:1974Essais des bétons - Retrait et gonflement01/02/197411 JUILLET 2024. - Arrêté royal relatif à la répartition des déchets radioactifs et du combustible nucléaire usé, aux unités et...SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
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NBN EN 18031-1:2024Exigences de sécurité communes applicables aux équipements radioélectriques - Partie 1 : Équipements radioélectriques connectés à l'internet15/08/20242014/53/EUOJ L, 2025/13830/01/2025
NBN EN 18031-3:2024Exigences de sécurité communes applicables aux équipements radioélectriques - Partie 3 : Équipements radioélectriques connectés à l'internet qui traitent une monnaie virtuelle ou de la valeur monétaire15/08/20242014/53/EUOJ L, 2025/13830/01/2025
NBN EN 18031-2:2024Exigences de sécurité communes applicables aux équipements radioélectriques - Partie 2 : Équipements radioélectriques qui traitent des données, à savoir les équipements radioélectriques connectés à l’internet, les équipements radioélectriques destinés à la garde d’enfants, les jouets dotés d’équipements radioélectriques et les équipements radioélectriques portables15/08/20242014/53/EUOJ L, 2025/13830/01/2025
NBN EN 16005:2023+A1:2024Blocs-portes motorisés pour piétons - Sécurité d'utilisation - Exigences et méthodes d'essai27/03/20242006/42/ECOJ L, 2024/240816/09/2024
NBN EN 13557:2024Appareils de levage à charge suspendue - Commandes et postes de commande20/03/20242006/42/ECOJ L, 2024/240816/09/2024
NBN EN 12841:2024Équipements de protection individuelle pour la prévention des chutes de hauteur - Systèmes d'accès par corde - Dispositif de réglage de corde pour maintien au poste de travail21/02/20242016/425OJ L, 2024/259908/10/2024
NBN EN 12941:2023Appareils de protection respiratoire - Appareils filtrants à ventilation assistée avec interface respiratoire à ajustement lâche - Exigences, essais, marquage21/12/20232016/425OJ L, 2024/259908/10/2024
NBN EN 455-3:2023Gants médicaux non réutilisables - Partie 3 : Exigences et essais pour évaluation biologique30/11/20232017/745OJ L, 2024/81508/03/2024
NBN EN 19:2023Robinetterie industrielle - Marquage des appareils de robinetterie métalliques16/11/20232014/68/EUOJ L, 2025/16531/01/2025
NBN EN 15194:2017+A1:2023Cycles - Cycles à assistance électrique - Bicyclettes EPAC24/08/20232006/42/ECOJ L, 2024/132915/05/2024
NBN EN 13445-2:2021+A1:2023Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 2: Matériaux17/08/20232014/68/EUOJ L, 2025/16531/01/2025
NBN EN 13445-4:2021+A1:2023Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 4 : Fabrication16/08/20232014/68/EUOJ L, 2025/16531/01/2025
NBN EN 30-1-2:2023Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux - Partie 1-2 : Sécurité - Appareils comportant des fours à convection forcée26/04/20232016/426OJ L, 2024/22412/01/2024
NBN EN 1811:2023Méthode d'essai de référence relative à la libération du nickel par tous les assemblages de tiges qui sont insérés dans les parties percées du corps humain et les articles destinés à entrer en contact direct et prolongé avec la peau23/02/20231907/2006C/2023/160431/01/2024
NBN EN 16510-2-1:2022Appareils de chauffage domestiques à combustible solide - Partie 2-1 : Poêles22/12/2022305/2011OJ L, 2023/246109/11/2023
NBN EN 303-5:2021+A1:2022Chaudières de chauffage - Partie 5 : Chaudières spéciales pour combustibles solides, à chargement manuel et automatique, puissance utile inférieure ou égale à 500 kW - Définitions, exigences, essais et marquage10/11/20222006/42/ECOJ L 19402/08/2023
NBN EN 14363:2016+A2:2022Applications ferroviaires - Essais et simulations en vue de l'homologation des caractéristiques dynamiques des véhicules ferroviaires - Comportement dynamique et essais stationnaires01/09/20222016/797/EUOJ L, 2023/258421/11/2023
NBN EN 528:2021+A1:2022Transtockeurs - Prescriptions de sécurité16/07/20222006/42/ECOJ L 19402/08/2023
NBN EN 81-70:2021+A1:2022Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs - Applications particulières pour les ascenseurs et ascenseurs de charge - Partie 70 : Accessibilité aux ascenseurs pour toutes les personnes y compris les personnes avec handicap09/07/20222014/33/EUOJ L 20621/08/2023
NBN EN 15163-1:2022Machines et installations pour l’exploitation et la transformation de la pierre naturelle - Sécurité - Partie 1 : Prescriptions pour les scies à fil diamanté stationnaires11/06/20222006/42/ECOJ L 19402/08/2023
NBN EN 15163-1:2022Machines et installations pour l’exploitation et la transformation de la pierre naturelle - Sécurité - Partie 1 : Prescriptions pour les scies à fil diamanté stationnaires11/06/20222006/42/ECOJ L 19402/08/2023
NBN EN 15163-1:2022Machines et installations pour l’exploitation et la transformation de la pierre naturelle - Sécurité - Partie 1 : Prescriptions pour les scies à fil diamanté stationnaires11/06/20222006/42/ECOJ L 19402/08/2023
NBN EN 81-28:2022Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs - Élévateur pour le transport de personnes et d'objets - Partie 28 : Téléalarme pour ascenseurs et ascenseurs de charge11/06/20222014/33/EUOJ L 20621/08/2023
NBN EN 81-77:2022Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs - Applications particulières pour les ascenseurs et les ascenseurs de charge - Partie 77 : Ascenseurs soumis à des conditions sismiques28/05/20222014/33/EUOJ L 20621/08/2023
NBN EN 81-58:2022Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs - Examens et essais - Partie 58 : Essai de résistance au feu des portes palières28/05/20222014/33/EUOJ L 20621/08/2023
NBN EN 81-21:2022Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs - Élévateur pour le transport de personnes et d'objets - Partie 21 : Ascenseurs et ascenseurs de charge neufs dans les bâtiments existants28/05/20222014/33/EUOJ L 20621/08/2023
NBN EN 71-13:2021+A1:2022Sécurité des jouets - Partie 13 : Jeux de table olfactifs, ensembles cosmétiques et jeux gustatifs07/05/20222009/48/ECL 9605/04/2023
NBN EN 474-1:2022Engins de terrassement - Sécurité - Partie 1 : Prescriptions générales02/04/20222006/42/ECOJ L 19402/08/2023
NBN EN 619:2022Équipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité pour les équipements de manutention mécanique des charges isolées02/04/20222006/42/ECOJ L 19402/08/2023
NBN EN 17624:2022Détermination des limites d'explosivité des gaz et vapeurs à pressions et températures élevées avec des oxydants autres que l’air19/03/20222006/42/ECOJ L 19402/08/2023
NBN EN 280-1:2022Plates-formes élévatrices mobiles de personnel - Partie 1 : Calculs de conception - Critères de stabilité - Construction - Sécurité - Examens et essais18/02/20222006/42/ECOJ L 19402/08/2023
NBN EN 15967:2022Détermination de la pression maximale d'explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et des vapeurs22/01/20222006/42/ECOJ L 19402/08/2023
NBN EN 12453:2017+A1:2021Portes et portails équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages - Sécurité à l'utilisation des portes motorisées - Exigences et méthodes d'essai25/12/20212006/42/ECOJ L 19402/08/2023
NBN EN 30-1-1:2021Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux - Partie 1-1 : Sécurité - Généralités24/12/20212016/426OJ L, 2024/22412/01/2024
NBN EN 50689:2021Sécurité des appareils à laser - Exigences particulières relatives aux appareils à laser destinés au grand public10/11/20212014/35/EUL 13310/05/2022
NBN EN 12516-2:2014+A1:2021Robinetterie industrielle - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 2 : Méthode de calcul relative aux enveloppes d'appareils de robinetterie en acier29/10/20212014/68/EUL 25403/10/2022
NBN EN 13480-5:2017/A2:2021Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 5: Inspection et contrôle16/10/20212014/68/EUL 25403/10/2022
NBN EN 620:2021Équipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité pour les transporteurs à courroie fixes pour produits en vrac08/10/20212006/42/ECOJ L 19402/08/2023
NBN EN 13480-2:2017/A8:2021Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 2: Matériaux08/10/20212014/68/EUL 25403/10/2022
NBN EN 285:2015+A1:2021Stérilisation - Stérilisateurs à la vapeur d'eau - Grands stérilisateurs08/10/20212017/745L 13817/05/2022
NBN EN 13480-3:2017/A4:2021Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 3: Conception et calcul24/09/20212014/68/EU L 25403/10/2022
NBN EN 913:2018+A1:2021Matériel de gymnastique - Exigences générales de sécurité et méthodes d'essai18/09/20212001/95/ECOJ L, 2024/240613/09/2024
NBN EN 81-22:2021Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs - Elévateurs pour le transport de personnes et d'objets - Partie 22 : Ascenseurs et ascenseurs de charge avec voie de déplacement inclinée03/09/20212014/33/EUL 18512/07/2022
NBN EN 10253-2:2021Raccords à souder bout à bout - Partie 2 : Aciers non alliés et aciers ferritiques alliés avec contrôle spécifique13/08/20212014/68/EUL 25403/10/2022
NBN EN 14917:2021Compensateurs de dilatation à soufflets métalliques pour appareils à pression31/07/20212014/68/EUL 25403/10/2022
NBN EN 50155:2021Applications ferroviaires - Équipements électroniques utilisés sur le matériel roulant28/07/20212016/797/EUOJ L, 2023/258421/11/2023
NBN EN 13445-4:2021Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 4: Fabrication17/05/20212014/68/EUL 45721/12/2021
NBN EN 13445-3:2021Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 3: Conception17/05/20212014/68/EUL 45721/12/2021
NBN EN 13445-8:2021Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 8: Exigences complémentaires pour les récipients sous pression en aluminium et alliages d'aluminium17/05/20212014/68/EUL 45721/12/2021
NBN EN 13445-1:2021Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 1: Généralités17/05/20212014/68/EUL 45721/12/2021
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