Normes publiques
Enquête publique
RéférenceTitreDate de publicationLégislationDate d'effetService publicPDFShop
NBN B 15-001:2024Béton - Spécification, performances, production et conformité - Complément national à la NBN EN 206:2013+A2:202123/01/202411 JUILLET 2024. - Arrêté royal relatif à la répartition des déchets radioactifs et du combustible nucléaire usé, aux unités et...SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
NBN B 12-109:2020Ciments - Ciments à teneur limitée en alcalis15/12/202011 JUILLET 2024. - Arrêté royal relatif à la répartition des déchets radioactifs et du combustible nucléaire usé, aux unités et...SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
NBN C 61-112-1:2017Prises de courant pour usages domestiques et analogues - Partie 1 : Règles générales22/06/20173 OCTOBRE 2024. - Arrêté royal modifiant le chapitre 7.1. du Livre 1 et certaines parties des Livres 1, 2 et 3, introduits par ...SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
NBN B 12-108:2015Ciments - Ciments à haute résistance aux sulfates06/03/201511 JUILLET 2024. - Arrêté royal relatif à la répartition des déchets radioactifs et du combustible nucléaire usé, aux unités et...SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
NBN B 21-600:2009Règles communes pour les produits préfabriqués en béton - Complément national à la NBN EN 13369:2004+A1:2006+AC:200601/07/200911 JUILLET 2024. - Arrêté royal relatif à la répartition des déchets radioactifs et du combustible nucléaire usé, aux unités et...SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
NBN B 15-250:1991Analyse chimique des mortiers et bétons durcis09/07/199111 JUILLET 2024. - Arrêté royal relatif à la répartition des déchets radioactifs et du combustible nucléaire usé, aux unités et...SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
NBN B 15-231:1987Essais des bétons - Gélivité15/10/198711 JUILLET 2024. - Arrêté royal relatif à la répartition des déchets radioactifs et du combustible nucléaire usé, aux unités et...SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
NBN S 21-202/A1:1984Protection contre l'incendie dans les bâtiments - Bâtiments élevés et bâtiments moyens - Conditions générales (avec erratum)26/01/198526 AVRIL 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les normes spécifiques en matière de protection contre l'incendie auxque...GOUVERNEMENT FLAMAND
NBN B 14-217:1983Essais des mortiers - Retrait et gonflement06/04/198411 JUILLET 2024. - Arrêté royal relatif à la répartition des déchets radioactifs et du combustible nucléaire usé, aux unités et...SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
NBN S 21-201:1980Protection contre l'incendie dans les bâtiments - Terminologie10/01/198126 AVRIL 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les normes spécifiques en matière de protection contre l'incendie auxque...GOUVERNEMENT FLAMAND
NBN S 21-203:1980Protection contre l'incendie dans les bâtiments - Réaction au feu des matériaux - Bâtiments élevés et bâtiments moyens10/01/198126 AVRIL 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les normes spécifiques en matière de protection contre l'incendie auxque...GOUVERNEMENT FLAMAND
NBN S 21-202:1980Protection contre l'incendie dans les bâtiments - Bâtiments élevés et bâtiments moyens - Conditions générales (avec erratum)01/04/198026 AVRIL 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les normes spécifiques en matière de protection contre l'incendie auxque...GOUVERNEMENT FLAMAND
NBN B 05-203:1977Essais des matériaux de construction - Gélivité - Cycles de gel dégel05/04/197911 JUILLET 2024. - Arrêté royal relatif à la répartition des déchets radioactifs et du combustible nucléaire usé, aux unités et...SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
NBN B 15-216:1974Essais des bétons - Retrait et gonflement01/02/197411 JUILLET 2024. - Arrêté royal relatif à la répartition des déchets radioactifs et du combustible nucléaire usé, aux unités et...SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
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NBN EN 12312-15:2020+A2:2025Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 15 : Tracteurs à bagages et matériel24/07/20252006/42/ECOJ L,2026/54613/03/2026
NBN EN 17923:2025Matériel viti-vinicole - Sécurité - Pompes à vendange10/07/20252006/42/ECOJ L,2026/54613/03/2026
NBN EN 17744:2025Matériel agricole et forestier - Exigences environnementales relatives aux poudreuses03/07/20252006/42/ECOJ L,2026/54613/03/2026
NBN EN 14439:2025Appareils de levage à charge suspendue - Grues à tour26/06/20252006/42/ECOJ L,2026/54613/03/2026
NBN EN 15895:2025Outils portatifs de scellement et de marquage actionnés par poudre - Exigences de sécurité26/06/20252006/42/ECOJ L,2026/54613/03/2026
NBN EN 13155:2020+A1:2025Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Accessoires de levage amovibles19/06/20252006/42/ECOJ L,2026/54613/03/2026
NBN EN 17076:2020+A1:2025Grues à tour - Systèmes anti-collision - Prescriptions de sécurité19/06/20252006/42/ECOJ L,2026/54613/03/2026
NBN EN 415-2:2025Sécurité des machines d'emballage - Partie 2: Machines d'emballage pour contenants rigides préformés12/06/20252006/42/ECOJ L,2026/54613/03/2026
NBN EN 15955-2:2025Applications ferroviaires - Infrastructure - Machines déraillables, remorques et éléments associés - Partie 2 : Prescriptions générales pour la sécurité29/05/20252006/42/ECOJ L,2026/54613/03/2026
NBN EN 17639:2025Sécurité des machines - Installations à câbles destinées au transport de matériel et personnes spécifiquement désignées - Exigences de sécurité générale22/05/20252006/42/ECOJ L,2026/54613/03/2026
NBN EN 13852-1:2025Appareils de levage à charge suspendue - Grues off-shore - Partie 1 : Grues off-shore pour usage général01/05/20252006/42/ECOJ L,2026/54613/03/2026
NBN EN 1459-4:2020+A1:2025Chariots tout-terrain - Prescriptions de sécurité et vérification - Partie 4 : Prescriptions supplémentaires pour les chariots à portée-variable manutentionnant des charges suspendues à oscillation libre16/04/20252006/42/ECOJ L,2026/54613/03/2026
NBN EN 1459-1:2025Chariots tout-terrain - Prescriptions de sécurité et vérification - Partie 1 : Chariots à portée variable16/04/20252006/42/ECOJ L,2026/54613/03/2026
NBN EN 1459-5:2020+A1:2025Chariots tout-terrain - Prescriptions de sécurité et vérification - Partie 5 : Interface de l'accessoire16/04/20252006/42/ECOJ L,2026/54613/03/2026
NBN EN 12965:2019+A1:2025Tracteurs et matériels agricoles et forestiers - Arbres de transmission à cardans de prise de force et leurs protecteurs - Sécurité27/03/20252006/42/ECOJ L,2026/54613/03/2026
NBN EN 13204:2025Outils de sauvetage motorisés à usage des services d'incendie et de secours - Exigences de sécurité et de performance27/03/20252006/42/ECOJ L,2026/54613/03/2026
NBN EN 15180:2025Machines pour les produits alimentaires - Doseuses alimentaires - Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène27/03/20252006/42/ECOJ L,2026/54613/03/2026
NBN EN 81-43:2025Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs - Élévateurs particuliers destinés au transport des personnes et des matériaux - Partie 43: Élévateurs pour appareils de levage à charge suspendue13/03/20252006/42/ECOJ L,2026/54613/03/2026
NBN EN 12999:2020+A1:2025Appareils de levage à charge suspendue - Grues de chargement13/03/20252006/42/ECOJ L,2026/54613/03/2026
NBN EN 13001-3-1:2025Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-1 : Etats limites et vérification d'aptitude des charpentes en acier06/03/20252006/42/ECOJ L,2026/54613/03/2026
NBN EN 415-8:2025Sécurité des machines d'emballage - Partie 8 : Cercleuses06/03/20252006/42/ECOJ L,2026/54613/03/2026
NBN EN 12621:2025Installations d'alimentation et de circulation de produits de revêtement liquide - Exigences de sécurité13/02/20252006/42/ECOJ L, 2025/174014/08/2025
NBN EN 1846-2:2024Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie - Partie 2 : Exigences communes - Sécurité et performance19/12/20242006/42/ECOJ L, 2025/174014/08/2025
NBN EN 17184:2024Systèmes de transport intelligents - eSafety - eCall Protocoles d'application de haut niveau (HLAP) utilisant les réseaux à commutation de paquets IMS (Internet système multimédia)27/11/20242024/1084L 2024/108412/04/2024
NBN EN 556-2:2024Stérilisation des dispositifs médicaux - Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage « STÉRILE » - Partie 2 : Exigences relatives aux dispositifs médicaux soumis à un traitement aseptique06/11/20242017/745OJ L, 2025/68109/04/2025
NBN EN 1865-6:2024Équipements pour le transport de patients dans les ambulances - Part 6 : Chaise motorisée23/10/20242017/745OJ L, 2025/68109/04/2025
NBN EN 12312-4:2024Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 4 : Passerelles passagers23/10/20242006/42/ECOJ L, 2025/174014/08/2025
NBN EN 17235:2024Dispositifs d'ancrage et systèmes d'ancrage avec crochet de sécurité fixés à demeure18/09/2024305/2011OJ L, 2026/28409/02/2026
NBN EN 455-1:2020+A2:2024Gants médicaux non réutilisables - Partie 1 : Exigences et essais pour la détection de l'absence de trous18/09/20242017/745OJ L, 2025/68109/04/2025
NBN EN 13445-5:2021+A1:2024Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 5: Inspection et contrôle22/08/20242014/68/EUOJ L,2026/7913/01/2026
NBN EN 18031-1:2024Exigences de sécurité communes applicables aux équipements radioélectriques - Partie 1 : Équipements radioélectriques connectés à l'internet15/08/20242014/53/EUOJ L, 2025/13830/01/2025
NBN EN 18031-3:2024Exigences de sécurité communes applicables aux équipements radioélectriques - Partie 3 : Équipements radioélectriques connectés à l'internet qui traitent une monnaie virtuelle ou de la valeur monétaire15/08/20242014/53/EUOJ L, 2025/13830/01/2025
NBN EN 18031-2:2024Exigences de sécurité communes applicables aux équipements radioélectriques - Partie 2 : Équipements radioélectriques qui traitent des données, à savoir les équipements radioélectriques connectés à l’internet, les équipements radioélectriques destinés à la garde d’enfants, les jouets dotés d’équipements radioélectriques et les équipements radioélectriques portables15/08/20242014/53/EUOJ L, 2025/13830/01/2025
NBN EN 556-1:2024Stérilisation des dispositifs médicaux - Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage « STÉRILE » - Partie 1 : Exigences relatives aux dispositifs médicaux stérilisés de façon terminale03/07/20242017/745OJ L, 2025/68109/04/2025
NBN EN 556-1:2024Stérilisation des dispositifs médicaux - Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage « STÉRILE » - Partie 1 : Exigences relatives aux dispositifs médicaux stérilisés de façon terminale03/07/20242017/746OJ L, 2025/67910/04/2025
NBN EN 1865-2:2024Équipements pour le transport de patients dans les ambulances - Partie 2 : Brancard motorisé06/06/20242017/745OJ L, 2025/68109/04/2025
NBN EN 455-2:2024Gants médicaux non réutilisables - Partie 2 : Exigences et essais pour propriétés physiques09/05/20242017/745OJ L, 2025/68109/04/2025
NBN EN 1570-1:2024Exigences de sécurité des tables élévatrices - Partie 1 : Tables élévatrices desservant jusqu'à deux paliers définis10/04/20242006/42/ECOJ L, 2024/240816/09/2024
NBN EN 16005:2023+A1:2024Blocs-portes motorisés pour piétons - Sécurité d'utilisation - Exigences et méthodes d'essai27/03/20242006/42/ECOJ L, 2024/240816/09/2024
NBN EN 13557:2024Appareils de levage à charge suspendue - Commandes et postes de commande20/03/20242006/42/ECOJ L, 2024/240816/09/2024
NBN EN 747-1:2024Meubles - Lits superposés et lits surélevés - Partie 1: Exigences de sécurité, de résistance et de durabilité 13/03/20242016/1332 EUL 21004/08/2016
NBN EN 12841:2024Équipements de protection individuelle pour la prévention des chutes de hauteur - Systèmes d'accès par corde - Dispositif de réglage de corde pour maintien au poste de travail21/02/20242016/425OJ L, 2024/259908/10/2024
NBN EN 12941:2023Appareils de protection respiratoire - Appareils filtrants à ventilation assistée avec interface respiratoire à ajustement lâche - Exigences, essais, marquage21/12/20232016/425OJ L, 2024/259908/10/2024
NBN EN 16307-5:2023Chariots de manutention - Exigences de sécurité et vérification - Partie 5 : Exigences supplémentaires pour les chariots à conducteur accompagnant21/12/20232006/42/ECOJ L, 2024/132915/05/2024
NBN EN 15502-1:2021+A1:2023Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux - Partie 1: Exigences générales et essais13/12/20232016/426OJ L, 2024/294402/12/2024
NBN EN 455-3:2023Gants médicaux non réutilisables - Partie 3 : Exigences et essais pour évaluation biologique30/11/20232017/745OJ L, 2024/81508/03/2024
NBN EN 50716:2023Applications ferroviaires - Exigences pour le développement de logiciels19/11/20232016/797/EUOJ L, 2025/42406/03/2025
NBN EN 19:2023Robinetterie industrielle - Marquage des appareils de robinetterie métalliques16/11/20232014/68/EUOJ L, 2025/16531/01/2025
NBN EN 1417:2023Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc - Mélangeurs à cylindres - Prescriptions de sécurité16/11/20232006/42/ECOJ L, 2024/132915/05/2024
NBN EN 15194:2017+A1:2023Cycles - Cycles à assistance électrique - Bicyclettes EPAC24/08/20232006/42/ECOJ L, 2024/132915/05/2024
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