NBN EN ISO 14946:2001

La présente Norme internationale établit la liste de tous les éléments à inclure à la charge maximale d' un petit navire sans que celle-ci ne dépasse les limites, fixées par d' autres normes ISO, pour la stabilité, le franc-bord, la flottaison et l' équipage. Elle fixe aussi les exigences relatives à l' espace assis des membres d' équipage. La présente Norme internationale s' applique aux petits navires d' une longueur de coque LH inférieure ou égale à 24 m, conformément à l' ISO 8666. Ceci exclut les canots pneumatiques qui sont couverts par l' ISO 6185 et les bateaux personnels qui sont couverts par l' ISO 13590:1997.