Le présent document est applicable aux appareils de robinetterie métalliques utilisés comme accessoires sous pression pour applications industrielles avec une pression maximale admissible PS supérieure à 0,5 bar, conformément à la règlementation européenne pour les équipements sous pression, et spécifie les exigences applicables en matière de conception, de fabrication, d' essais, de matériaux et de documentation.
Toutes les exigences essentielles de sécurité de la règlementation européenne pour les équipements sous pression applicables aux appareils de robinetterie ont été prises en considération et sont traitées dans le présent document.
Le présent document ne s' applique pas :
- aux soupapes de sûreté et disques de rupture (accessoires de sécurité),
- aux voyants et à leurs cadres (composants d' un équipement sous pression), et
- aux chambres de mesure.
Pour les autres exclusions, se reporter à la règlementation européenne pour les équipements sous pression [60].