La présente norme s' applique aux machines de nettoiement des chaussées telles que définies à l’article 3.
L' équipement est en général monté sur un châssis de véhicule porteur (par exemple camion, tracteur, engin de
terrassement et équipement mobile de manutention industrielle). Il est également possible de monter une machine
de nettoiement des chaussées sur son propre châssis et son propre système de propulsion. Dans tous les cas, la
machine et son châssis forment une unité. Les directives et les normes relatives au châssis porteur, appelé «Véhicule
de base» dans cette norme, seront celles relatives à cet équipement, même lorsque des modifications spécifiques
ont été faites pour satisfaire l' application de nettoiement des chaussées. L’utilisation sur les routes publiques est régie
par les codes nationaux.
Cette norme traite tous les phénomènes dangereux significatifs identifiés lors de l’estimation du risque comme étant
spécifiques aux machines de nettoiement des chaussées lorsqu' elles sont utilisées normalement et dans les
conditions prévues par le fabriquant. La présente norme ne traite pas des phénomènes dangereux significatifs
associés !texte supprimé" à la CEM (Compatibilité Électromagnétique). La présente norme européenne ne
spécifie que les mesures techniques appropriées pour éliminer ou réduire les risques engendrés par les phénomènes
dangereux significatifs associés au fonctionnement de la machine, sa mise en service et son réglage, son
déchargement et sa maintenance régulière.
La présente norme européenne ne comprend pas les véhicules porteurs (par exemple camion) ou des constructions
à l’unité. Ceux-ci sont du ressort des directives pour la fabrication des véhicules. Les systèmes d’équipement
démontables (par exemple cuves démontables) sont spécifiés dans d’autres normes.
La présente norme ne s’applique pas aux machines pour le nettoiement des routes telles que des balais montés à
l’avant d’un tracteur, suivant l’!EN 13524:2003" .