La présente norme s’applique aux machines de service hivernal définies à l’article 3.
La présente norme traite tous les phénomènes dangereux significatifs (voir article 4) identifiés au cours de l’estimation des risques spécifiques aux matériels du service hivernal lorsqu’ils sont utilisés normalement et dans les conditions prévues par le constructeur. La présente norme ne traite pas des phénomènes dangereux significatifs associés !texte supprimé" à la compatibilité électromagnétique.
La présente norme spécifie les mesures techniques appropriées pour éliminer ou réduire les risques engendrés par les phénomènes dangereux significatifs associés uniquement au fonctionnement, à la mise en service et réglage, au déchargement et à la maintenance périodique des machines.
Les matériels du service hivernal sont généralement montés sur un véhicule porteur (par exemple camions, engins de terrassement, tracteurs chariots industriels). La présente norme ne traite pas les prescriptions pour le «véhicule porteur» même si des modifications particulières ont été faites pour effectuer le service hivernal. Ces prescriptions seront établies par des directives et normes pour la construction des véhicules porteurs. L’utilisation sur voies publiques est régie par les codes de la route nationaux.
La présente norme ne traite d’aucune prescription pour les dispositifs de démontage (par exemple citernes démontables). Celles-ci sont spécifiées dans d’autres normes.
La présente Norme européenne ne traite pas des :
machines ou composants qui sont conçus séparément pour le nettoiement des rails tels que balais pour rails
matériels de service hivernal portatifs ou à conducteur accompagnant
machines !de maintenance des chaussées" couvertes par l’!EN 13524" , telles que balayeuses frontales
machines pour l’entretien des terrains de sport
machines agricoles et forestières et de jardinage
machines destinées à être utilisées en atmosphère potentiellement explosive.