1.1 Généralités
La présente Norme européenne définit les exigences relatives à la préparation et à l’exécution du processus d’audit. De plus, elle définit le contenu et la composition des rapports relatifs à la conformité et à l’efficacité par rapport aux normes de la série EN 9100, à la documentation du Système de Management de la Qualité et aux exigences client, statutaires/ réglementaires.
Les exigences de la présente norme sont des ajouts ou traduisent des modifications apportées aux exigences et aux recommandations des normes d’évaluation de la conformité, d’audit et de certification publiées par l’ISO/ CEI (c.-à-d. : ISO/ CEI 17000, ISO/ CEI 17021). En cas de contradiction avec ces normes, les exigences de la norme EN 9101 prévalent.
NOTE 1 Dans la présente Norme européenne, le terme “normes de la série EN 9100” comprennent les normes de systèmes de la qualité suivantes : EN 9100, EN 9110, et EN 9120 développées par l’IAQG et publiées par différents organismes de normalisation nationaux.
NOTE 2 En plus de la présente norme, l’IAQG publie des pratiques recommandées sur son site Internet (voir http:/ / www.sae.org/ iaqg/ ) qui peuvent être utilisées par les équipes d’audit lors de la réalisation du processus d’audit.
1.2 Application
La présente Norme européenne doit être utilisée pour les audits selon les normes de la série EN 9100 par les organismes de certification (OC) pour la certification des organismes, sous l’égide du schéma de certification de l’industrie aéronautique, spatiale et de défense [aussi connu en tant que schéma ICOP (Industry Controlled Other Party)]. Les exigences du dispositif ICOP sont définies dans les normes de la série EN 9104 (c. à d. : EN 9104/ 1, EN 9104/ 2, EN 9104/ 3).
NOTE Les paragraphes appropriés de la présente Norme européenne peuvent être utilisés par un organisme en soutien des audits internes (1ère partie) et des audits externes chez les fournisseurs (2ème partie).