NBN EN 16704-1:2016+A1:2021

La présente norme décrit les exigences et les mesures pour appréhender les risques ferroviaires significatifs et spécifiques lors de travaux sur les voies et les principes communs de protection des chantiers fixes et mobiles lorsque des trains circulent sur la voie en travaux comme sur la voie contigüe. Les risques ferroviaires et les mesures de protection lors de l' accès (entrée / sortie) au chantier sont à considérer de manière similaire.
Cette norme est applicable à toutes les opérations liées aux travaux effectués sur les systèmes ferroviaires guidés par rail à l’exception des métros, tramway et autres systèmes ferroviaires légers .
Les risques ferroviaires spécifiques suivants sont pris en compte :
- Risque 1 : Personnel heurté par un train ou mis en danger par l’effet de souffle d' un train sur une voie en travaux ouverte aux circulations (sécurité des travailleurs)
- Risque 2 : Personnel heurté par un train ou mis en danger par l’effet de souffle d' un train sur une voie contigüe (sécurité des travailleurs)
- Risque 3 : Personnel heurté par une machine ou un train de travaux sur une voie retirée à la circulation (sécurité des travailleurs)
- Risque 4 : Machines, matériel ou équipements heurtés par un train circulant sur la voie contigüe (sécurité des opérations/ sécurité des travailleurs)
- Risque 5 : Personnel électrisé par un équipement électrique fixe (sécurité des travailleurs).
Cette norme décrit également les exigences relatives au processus de mise en place de mesures de prévention élémentaire lors de la conception d' une nouvelle infrastructure ou de mise en place de mesures correctives lors de la modification d' une infrastructure existante.
Cette norme peut être étendue à des opérations non liées aux travaux effectués sur les voies si cela est considéré comme approprié et acceptable par le gestionnaire d' infrastructure, si un ou plusieurs des cinq risques significatifs décrits dans la norme existent du fait de leurs activités à proximité de la voie.