CEN/TS 16931-3-2:2026

Cette spécification technique (ST) du CEN établit la correspondance entre le modèle sémantique de données d' une facture électronique (EN 16931-1) et la syntaxe UBL. Pour chaque élément du modèle sémantique (y compris les sous-éléments et les composants supplémentaires tels que les identificateurs de liste de codes), l' élément de la syntaxe à utiliser pour contenir ses informations est défini. Toute incohérence de sémantique, de format, de cardinalité ou de structure est signalée. Les règles à suivre lors de l' utilisation de la syntaxe spécifique sont énoncées de manière informelle dans cette ST. Si les versions ultérieures d' UBL prennent en charge la sémantique avec plus de précision, cela est indiqué. Une solution est également proposée pour les versions antérieures (à partir d' UBL 2.1).