Normes publiques
Enquête publique
RéférenceTitreDate de publicationLégislationDate d'effetService publicPDFShop
NBN B 15-001:2024Béton - Spécification, performances, production et conformité - Complément national à la NBN EN 206:2013+A2:202123/01/202411 JUILLET 2024. - Arrêté royal relatif à la répartition des déchets radioactifs et du combustible nucléaire usé, aux unités et...SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
NBN B 12-109:2020Ciments - Ciments à teneur limitée en alcalis15/12/202011 JUILLET 2024. - Arrêté royal relatif à la répartition des déchets radioactifs et du combustible nucléaire usé, aux unités et...SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
NBN C 61-112-1:2017Prises de courant pour usages domestiques et analogues - Partie 1 : Règles générales22/06/20173 OCTOBRE 2024. - Arrêté royal modifiant le chapitre 7.1. du Livre 1 et certaines parties des Livres 1, 2 et 3, introduits par ...SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
NBN B 12-108:2015Ciments - Ciments à haute résistance aux sulfates06/03/201511 JUILLET 2024. - Arrêté royal relatif à la répartition des déchets radioactifs et du combustible nucléaire usé, aux unités et...SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
NBN B 21-600:2009Règles communes pour les produits préfabriqués en béton - Complément national à la NBN EN 13369:2004+A1:2006+AC:200601/07/200911 JUILLET 2024. - Arrêté royal relatif à la répartition des déchets radioactifs et du combustible nucléaire usé, aux unités et...SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
NBN B 15-250:1991Analyse chimique des mortiers et bétons durcis09/07/199111 JUILLET 2024. - Arrêté royal relatif à la répartition des déchets radioactifs et du combustible nucléaire usé, aux unités et...SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
NBN B 15-231:1987Essais des bétons - Gélivité15/10/198711 JUILLET 2024. - Arrêté royal relatif à la répartition des déchets radioactifs et du combustible nucléaire usé, aux unités et...SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
NBN S 21-202/A1:1984Protection contre l'incendie dans les bâtiments - Bâtiments élevés et bâtiments moyens - Conditions générales (avec erratum)26/01/198526 AVRIL 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les normes spécifiques en matière de protection contre l'incendie auxque...GOUVERNEMENT FLAMAND
NBN B 14-217:1983Essais des mortiers - Retrait et gonflement06/04/198411 JUILLET 2024. - Arrêté royal relatif à la répartition des déchets radioactifs et du combustible nucléaire usé, aux unités et...SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
NBN S 21-201:1980Protection contre l'incendie dans les bâtiments - Terminologie10/01/198126 AVRIL 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les normes spécifiques en matière de protection contre l'incendie auxque...GOUVERNEMENT FLAMAND
NBN S 21-203:1980Protection contre l'incendie dans les bâtiments - Réaction au feu des matériaux - Bâtiments élevés et bâtiments moyens10/01/198126 AVRIL 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les normes spécifiques en matière de protection contre l'incendie auxque...GOUVERNEMENT FLAMAND
NBN S 21-202:1980Protection contre l'incendie dans les bâtiments - Bâtiments élevés et bâtiments moyens - Conditions générales (avec erratum)01/04/198026 AVRIL 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les normes spécifiques en matière de protection contre l'incendie auxque...GOUVERNEMENT FLAMAND
NBN B 05-203:1977Essais des matériaux de construction - Gélivité - Cycles de gel dégel05/04/197911 JUILLET 2024. - Arrêté royal relatif à la répartition des déchets radioactifs et du combustible nucléaire usé, aux unités et...SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
NBN B 15-216:1974Essais des bétons - Retrait et gonflement01/02/197411 JUILLET 2024. - Arrêté royal relatif à la répartition des déchets radioactifs et du combustible nucléaire usé, aux unités et...SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
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NBN EN 16005:2023+A1:2024Blocs-portes motorisés pour piétons - Sécurité d'utilisation - Exigences et méthodes d'essai27/03/20242006/42/ECOJ L, 2024/240816/09/2024
NBN EN 13557:2024Appareils de levage à charge suspendue - Commandes et postes de commande20/03/20242006/42/ECOJ L, 2024/240816/09/2024
NBN EN 30-1-2:2023Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux - Partie 1-2 : Sécurité - Appareils comportant des fours à convection forcée26/04/20232016/426OJ L, 2024/22412/01/2024
NBN EN 1811:2023Méthode d'essai de référence relative à la libération du nickel par tous les assemblages de tiges qui sont insérés dans les parties percées du corps humain et les articles destinés à entrer en contact direct et prolongé avec la peau23/02/20231907/2006C/2023/160431/01/2024
NBN EN 16510-2-1:2022Appareils de chauffage domestiques à combustible solide - Partie 2-1 : Poêles22/12/2022305/2011OJ L, 2023/246109/11/2023
NBN EN 303-5:2021+A1:2022Chaudières de chauffage - Partie 5 : Chaudières spéciales pour combustibles solides, à chargement manuel et automatique, puissance utile inférieure ou égale à 500 kW - Définitions, exigences, essais et marquage10/11/20222006/42/ECOJ L 19402/08/2023
NBN EN 14363:2016+A2:2022Applications ferroviaires - Essais et simulations en vue de l'homologation des caractéristiques dynamiques des véhicules ferroviaires - Comportement dynamique et essais stationnaires01/09/20222016/797/EUOJ L, 2023/258421/11/2023
NBN EN 528:2021+A1:2022Transtockeurs - Prescriptions de sécurité16/07/20222006/42/ECOJ L 19402/08/2023
NBN EN 474-1:2022Engins de terrassement - Sécurité - Partie 1 : Prescriptions générales02/04/20222006/42/ECOJ L 19402/08/2023
NBN EN 619:2022Équipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité pour les équipements de manutention mécanique des charges isolées02/04/20222006/42/ECOJ L 19402/08/2023
NBN EN 12453:2017+A1:2021Portes et portails équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages - Sécurité à l'utilisation des portes motorisées - Exigences et méthodes d'essai25/12/20212006/42/ECOJ L 19402/08/2023
NBN EN 30-1-1:2021Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux - Partie 1-1 : Sécurité - Généralités24/12/20212016/426OJ L, 2024/22412/01/2024
NBN EN 13480-5:2017/A2:2021Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 5: Inspection et contrôle16/10/20212014/68/EUL 25403/10/2022
NBN EN 620:2021Équipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité pour les transporteurs à courroie fixes pour produits en vrac08/10/20212006/42/ECOJ L 19402/08/2023
NBN EN 13480-2:2017/A8:2021Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 2: Matériaux08/10/20212014/68/EUL 25403/10/2022
NBN EN 285:2015+A1:2021Stérilisation - Stérilisateurs à la vapeur d'eau - Grands stérilisateurs08/10/20212017/745L 13817/05/2022
NBN EN 13480-3:2017/A4:2021Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 3: Conception et calcul24/09/20212014/68/EU L 25403/10/2022
NBN EN 913:2018+A1:2021Matériel de gymnastique - Exigences générales de sécurité et méthodes d'essai18/09/20212001/95/ECOJ L, 2024/240613/09/2024
NBN EN 10253-2:2021Raccords à souder bout à bout - Partie 2 : Aciers non alliés et aciers ferritiques alliés avec contrôle spécifique13/08/20212014/68/EUL 25403/10/2022
NBN EN 50155:2021Applications ferroviaires - Équipements électroniques utilisés sur le matériel roulant28/07/20212016/797/EUOJ L, 2023/258421/11/2023
NBN EN 13445-4:2021Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 4: Fabrication17/05/20212014/68/EUL 45721/12/2021
NBN EN 13445-3:2021Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 3: Conception17/05/20212014/68/EUL 45721/12/2021
NBN EN 13445-8:2021Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 8: Exigences complémentaires pour les récipients sous pression en aluminium et alliages d'aluminium17/05/20212014/68/EUL 45721/12/2021
NBN EN 13445-1:2021Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 1: Généralités17/05/20212014/68/EUL 45721/12/2021
NBN EN 13445-2:2021Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 2: Matériaux17/05/20212014/68/EUL 45721/12/2021
NBN EN 13445-5:2021Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 5: Inspection et contrôle17/05/20212014/68/EUL 45721/12/2021
NBN EN 10216-5:2021Tubes sans soudure pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 5 : Tubes en aciers inoxydables23/04/20212014/68/EUL 45721/12/2021
NBN EN 71-3:2019+A1:2021Sécurité des jouets - Partie 3 : Migration de certains éléments20/04/20212009/48/ECL 40516/11/2021
NBN EN 13852-3:2021Appareils de levage à charge suspendue - Grues off-shore - Partie 3 : Grues off-shore légères (potence off-shore)01/04/20212006/42/ECL 11513/04/2022
NBN EN 13480-3:2017/A1:2021Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 3 : Conception et calcul24/03/20212014/68/EUL 36112/10/2021
NBN EN 15011:2021Appareils de levage à charge suspendue - Ponts roulants et portiques27/01/20212006/42/ECL 36615/10/2021
NBN EN 13586:2021Appareils de levage à charge suspendue - Accès27/01/20212006/42/ECL 36615/10/2021
NBN EN 1837:2021Sécurité des machines - Éclairage intégré aux machines27/01/20212006/42/ECL 36615/10/2021
NBN EN 71-2:2021Sécurité des jouets - Partie 2: Inflammabilité27/01/20212009/48/ECL 40516/11/2021
NBN EN 12999:2020Appareils de levage à charge suspendue - Grues de chargement19/11/20202006/42/ECL 36615/10/2021
NBN EN 12472:2020Méthode de simulation de l'usure et de la corrosion accélérées pour la détermination de la teneur en nickel libéré par les objets revêtus22/10/20201907/2006C/2023/160431/01/2024
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NBN EN 1789:2020Véhicules de transport sanitaire et leurs équipements - Ambulances routières23/09/202093/42/EECL 12915/04/2021
NBN EN 13480-2:2017/A7:2020Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 2 : Matériaux27/05/20202014/68/EUL 46/4310/02/2021
NBN EN 13480-6:2017/A1:2019Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 6 : Exigences complémentaires pour les tuyauteries enterrées23/05/20192014/68/EUL 121/620/04/2020
NBN EN 13480-1:2017/A1:2019Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 1 : Généralités23/05/20192014/68/EUL 121/620/04/2020
NBN EN 13480-5:2017/A1:2019Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 5 : Inspection et contrôle17/04/20192014/68/EUL 250/9530/09/2019
NBN EN 14363:2016+A1:2019Applications ferroviaires - Essais et simulations en vue de l'homologation des caractéristiques dynamiques des véhicules ferroviaires - Comportement dynamique et essais stationnaires30/01/20192008/57/ECL 09527/03/2020
NBN EN 13480-2:2017/A2:2018Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 2 : Matériaux27/11/20182014/68/EUL 250/9530/09/2019
NBN EN 13480-2:2017/A1:2018Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 2 : Matériaux27/11/20182014/68/EUL 250/9530/09/2019
NBN EN 13480-2:2017/A3:2018Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 2 : Matériaux27/11/20182014/68/EUL 250/9530/09/2019
NBN EN 71-1:2014+A1:2018Sécurité des jouets - Partie 1: Propriétés mécaniques et physiques25/07/20182009/48/ECC 282/310/08/2018
NBN EN 13135:2013+A1:2018Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Conception - Prescriptions relatives à l'équipement29/05/20182006/42/ECL 7513/03/2019
NBN EN 12467:2012+A2:2018Plaques planes en fibres-ciment - Spécifications du produit et méthodes d'essai29/05/2018305/2011L 77/8220/03/2019
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